Marque expirée - Marque en non vigueur

GITES DE VACANCES EN AVEYRON
Comité Départemental du Tourisme de l'Aveyron Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3596867
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
GITES DE VACANCES EN AVEYRON de Comité Départemental du Tourisme de l\'Aveyron Association Loi de 1901

Présentation de la marque GITES DE VACANCES EN AVEYRON

Déposée le 4 septembre 2008 par la société Comité Départemental du Tourisme de l'Aveyron Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GITES DE VACANCES EN AVEYRON »

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme de l'Aveyron Association Loi de 1901 domicilié(e) 17 rue Aristide Briand,12000 RODEZ - 12000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 743 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de l'Aveyron domicilié(e) 17 rue Aristide Briand,12000 RODEZ - 12000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITES DE VACANCES EN AVEYRON est expirée depuis le 4 septembre 2018.

Comité Départemental du Tourisme de l'Aveyron Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Agenda de la Mer , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE


Comité Départemental du Tourisme de l'Aveyron Association Loi de 1901 - 17 rue Aristide Briand,12000 RODEZ - 12000 - France - SIREN 776743080


Comité Départemental du Tourisme de l'Aveyron - 17 rue Aristide Briand,12000 RODEZ - 12000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.